Répertoire des terrains contaminés

Répertoire des terrains contaminés

Le Répertoire des terrains contaminés est conçu pour vous aider à obtenir certains renseignements sur les dossiers de terrains contaminés portés à l’attention du Ministère. Il comprend également de l’information sur les terrains qui sont maintenant réhabilités.

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Description du Répertoire des terrains contaminés

Le Répertoire des terrains contaminés permet au Ministère de compiler des renseignements généraux et techniques portant sur les dossiers de terrains contaminés par des activités industrielles et commerciales, ou par des déversements accidentels. Il ne s’agit pas d’un inventaire exhaustif, mais d’une compilation des cas portés à l’attention du Ministère. D’autres sources, comme les municipalités, peuvent également détenir d’autres renseignements dans ce domaine. De façon générale, les terrains inventoriés doivent avoir démontré, lors de leur caractérisation, une contamination des sols supérieure à un critère B de la Politique de protection des sols et de réhabilitation des terrains contaminés.

Les renseignements à caractère administratif qui sont disponibles sur le site Internet du Ministère aident la clientèle à produire ses propres listes de lieux en fonction de critères de recherche qu’elle sélectionne. La date de mise à jour de la diffusion précède toujours l’affichage des tableaux de données.

La gestion des dossiers de terrains contaminés et la saisie des renseignements diffusés dans le Répertoire des terrains contaminés sont sous la responsabilité des directions régionales du Ministère. Toute demande de renseignements doit être adressée directement à la direction régionale concernée.

Le Ministère a aussi produit des documents qui présentent des informations sur les terrains contaminés. Ils font partie de la collection Terrains contaminés et sont disponibles dans la section Publications – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés.

(Source : Gouvernement du Québec)