Entretien des fossés et des drains de fondation

Entretien des fossés et des drains de fondation

En 2023, la Municipalité a commencé un programme de nettoyage de fossés de rue parcourant environ 350 kilomètres de fossés sur son territoire. Étant donné la distance, ce programme s’échelonnera sur plusieurs années.

Les fossés sont des tranchées servant à la réception ou à l’écoulement des eaux. Ils permettent :

  • La récupération de l’eau de ruissellement de surface;
  • Le drainage de la rue;
  • L’évacuation de l’eau se trouvant sous l’asphalte.

La récupération des eaux provenant des drains de fondation des résidences n’est pas la principale fonction d’un fossé. Selon le code du bâtiment, l’eau provenant des drains de fondation doit être envoyée dans une fosse de retenue avant d’être rejetée, par gravité si la géométrie du terrain le permet et/ou à l’aide d’une pompe d’assèchement, dans un fossé ou à une distance d’au moins 1,5 mètre de la résidence sur le terrain naturel.

La Municipalité ne peut être tenu responsable de tout dommage qui pourrait être causé par refoulement ou inondation à toute construction ancienne ou nouvelle non conforme aux règlements et au Code du bâtiment.

À titre informatif, voici le schéma d’installation idéal du système de pompe d’assèchement de la fosse de retenue recueillant l’eau des drains de fondation.